Marché adapté de Travaux en vue de la Restructuration de la Bibliothèque Départementale du Bas-Rhin à Villé Procédure adaptée

communauté de communes du canton de villé
Le 01/08/2013 09:56:43

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Communauté de Communes du Canton de Villé,    route  du Villé  , à l’attention de M RIEBEL Jean-Marc, Président , FR – 67220  BASSEMBERG  .  Tél. 0388589165. E-mail : courrier@cc-cantondeville.fr. Fax 0388571746.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-cantondeville.fr.
Adresse du profil d’acheteur : http://www.klekoon.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale
Loisirs, culture et religion.

 

Départements de publication :
67
Départements de rappel :

 

 


II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Marché adapté de Travaux en vue de la Restructuration de la Bibliothèque Départementale du Bas-Rhin à Villé Procédure adaptée.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux, exécution.
Lieu principal d’exécution :  route de Villé, 67220 BASSEMBERG.
Code NUTS FR421.
- Vous avez choisi de publier cet avis au JOUE -
II.1.3) L’avis implique :
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats :
Le projet se situe route de Villé, à 67220 BASSEMBERG. Le projet porte sur la restructuration de la Bibliothèque Départementale du Bas-Rhin à Villé. Les travaux consistent en la mise en conformité au regard de la réglementation handicapés, l’adaptation des locaux selon les standards des bibliothèques du département, la mise en sécurité au regard des réglementations ERP, l’amélioration thermique du bâtiment, la mise en conformité des installations électriques. Ainsi, 876 mètres carrés seront réhabilités. L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est de 1 060 000 euro(s) HT maximum. Ce projet s’inscrit dans une démarche en matière de développement durable. Les travaux doivent débuter avant la fin de l’année 2013. La description de l’ouvrage, des travaux et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses techniques Communes (CCTC), dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot, ainsi que les pièces graphiques joints au présent dossier de consultation.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45212330-8 .
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots .
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
01 DEMOLITIONS DESAMIANTAGE 02 GROS OEUVRE TERRASSEMENTS VRD 03 COUVERTURE ETANCHEITE ZINGUERIE 04 ISOLATION EXTERIEURE BARDAGE ECHAFAUDAGES 05 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS ALU 06 PROTECTION SOLAIRE 07 SERRURERIE PORTES DE GARAGE 08 MENUISERIE INTERIEURE BOIS MOBILIER SIGNALETIQUE 09 MOBILIER 10 PLATRERIE PLAFONDS SUSPENDUS 11 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES 12 PEINTURE INTERIEURE NETTOYAGE 13 ELECTRICITE 14 GENIE CLIMATIQUE 15 INSTALLATIONS SANITAIRES 16 ASCENSEUR 17 AMENAGEMENTS EXTERIEURS PAYSAGERS CLOTURES PORTAILS.
II.2.2) Options :
oui.
Description de ces options : Option : selon CCTP de chaque lot.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION :
Durée en mois : 10 (à compter de la date d’attribution du contrat).

 

 


III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Selon règlement de consultation
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le financement du marché sera assuré sur le budget communautaire
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché :
Selon règlement de consultation
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières :
oui
Un objectif calendaire impératif sera à respecter : le démarrage des travaux en 2013
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Selon règlement de consultation
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Selon règlement de consultation
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Selon règlement de consultation
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Selon règlement de consultation
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

 

 


IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1 ) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16/09/2013 – 16:00.
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres :

 

 


VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
non.
VI.2) LE MARCHÉ S’INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Procédure : L’intégralité des lots est lancée selon la procédure de marché adaptée selon les dispositions des articles 26 et 28 du Code des marchés publics Après un premier classement des offres sur chaque lot, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à des négociations avec les soumissionnaires ayant une chance objective de remporter le marché sans que pour cela il leur faille améliorer radicalement la compétitivité technique et financière de leur offre. Seront admis aux négociations au maximum par lot les 2 candidats les mieux classés au stade de l’analyse initiale. En ce sens, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier qu’avec l’offre classée en première position. Le Pouvoir Adjudicateur peut choisir de ne pas procéder à des négociations, d’où l’intérêt pour les candidats de fournir leur meilleure offre dès la remise de leur offre initiale Le projet comporte 17 lots. Les variantes ne sont autorisées sur aucun lot. Visite de site obligatoire pour le lot 13 Electricité. Visite à réaliser pour les lots 1, 2, 3, 4 14 et 15 sous peine de diminution de la note technique. Cf. Art. 2.6 du règlement de consultation. Le dossier de consultation (y compris les plans) est téléchargeable depuis la plateforme de dématérialisation www.klekoon.com Les candidats sont invités à se référencer sur la plateforme, afin de pouvoir être informés d’une éventuelle évolution ou modification de la consultation en cours de procédure. Si les candidats souhaitent recevoir le DCE sous format papier, ils peuvent s’adresser gratuitement (prise en charge des coûts de reproduction par le Maître d’Ouvrage), à l’un des reprographes suivant : CAR Sélestat 2a, rue Renouvier 67600 Sélestat Tél : 03 88 92 80 43 télécopie : 03 88 08 67 90 – mail : selestat@car.fr Images Services 27, rue du Fossé des Treize 67000 Strasbourg Tél : 03 88 22 63 36 télécopie : 03 88 75 75 33 – mail : suzanne@images-services.com LOOS Colmar 9, Avenue de Fribourg 68000 Colmar Tél : 03 89 23 68 63 télécopie : 03 89 24 25 08 – mail : loos.colmar@wanadoo.fr Remise des candidatures Les plis seront adressés par lettre recommandée avec accusé de réception et contiennent l’indication suivante:  » Restructuration de la bibliothèque départementale à Villé  » – ne pas ouvrir  » à l’adresse indiquée à la section I. Ou être déposés contre récépissé au secrétariat des Marchés Publics, à la même adresse. Horaire d’ouverture : du Lundi au Vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Ou sur la plateforme de dématérialisation suivante : www.klekoon.com Renseignements administratifs: HAMEAUCITE (Laetitia RIVER) 20 avenue du Neuhof 67 000 STRASBOURG Tél : 06 80 34 24 97 / Courriel : laetitia.river@hameaucite.fr Renseignements techniques : Antonelli & Herry 9, rue de Ribeauvillé 68180 HORBOURG-WIHR Tél: 03 89 21 70 70 / Courriel : antonelli@rmg.fr Introduction des recours : Droit à la communication des motifs des décisions individuelles défavorables relatives aux candidatures ou/et aux offres : réponse envoyée dans le délai de 15 jours à compter de la réception, par le pouvoir adjudicateur, d’une demande écrite (art. 83 du code des marchés publics) -Selon art. L 551-1 du CJA jusqu’à la conclusion du marché, -Selon art. R 421-1 et 3 du CJA: 2 (deux) mois à compter de la notification de la décision de rejet. -Selon R551-7 du CJA un référé contractuel (L551-13 CJA) dans les 31 jours suivant la publication d’un avis d’attribution
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, FR-67000 Strasbourg.E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. 0388212323. Fax 0388364466.
Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, FR-67000 Strasbourg.E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. 0388212323. Fax 0388364466.
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
01/08/2013 09:19:52.

 

 


Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
HAMEAUCITE, 20 avenue du Neuhof , à l’attention de MME RIVER Laetitia, FR – 67100 strasbourg Tél. 0680342497.  E-mail : laetitia.river@hameaucite.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).

 

 


Marché(s)/Lot(s) 1. – Démolition Désamiantage.
Description :
Les travaux concernent les prestations de démolitions et de désamiantage pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations de démolitions et de désamiantage pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
45111100-9
Objets supplémentaires :
45262660-5
Marché(s)/Lot(s) 2. – Gros oeuvre, terrassement, VRD.
Description :
Les travaux concernent les prestations de gros oeuvre, terrassement et vrd pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations de gros oeuvre, terrassement et vrd pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
45223220-4
Objets supplémentaires :
45112500-0
Marché(s)/Lot(s) 3. – Couverture Etanchéité Zinguerie.
Description :
Les travaux concernent les prestations de couverture, étanchéité, zinguerie pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations de couverture, étanchéité, zinguerie pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
45261210-9
Objets supplémentaires :
Marché(s)/Lot(s) 4. – ISOLATION EXTERIEURE BARDAGE ECHAFAUDAGES.
Description :
Les travaux concernent les prestations d’isolation extérieure, bardage, échaffaudage pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations d’isolation extérieure, bardage, échaffaudage pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
45320000-6
Objets supplémentaires :
45262650-2
44212310-5
Marché(s)/Lot(s) 5. – MENUISERIES EXTERIEURES BOIS ALU.
Description :
Les travaux concernent les prestations de menuiseries extérieures bois alu pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations de menuiseries extérieures bois alu pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
45421000-4
Objets supplémentaires :
Marché(s)/Lot(s) 6. – Protection solaire.
Description :
Les travaux concernent les prestations de protection solaire pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations de protection solaire pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
44115900-8
Objets supplémentaires :
Marché(s)/Lot(s) 7. – Serrurerie Porte de garage.
Description :
Les travaux concernent les prestations de serrurerie, porte de garage pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations de serrurerie, porte de garage pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
44316500-3
Objets supplémentaires :
44221240-9
Marché(s)/Lot(s) 8. – MENUISERIE INTERIEURE BOIS MOBILIER SIGNALETIQUE.
Description :
Les travaux concernent les prestations de menuiserie intérieure bois, mobilier, signalétique pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations de menuiserie intérieure bois, mobilier, signalétique pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
45421000-4
Objets supplémentaires :
39100000-3
35261000-1
Marché(s)/Lot(s) 9. – Mobilier.
Description :
Les travaux concernent les prestations de mobilier pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations de mobilier pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
39100000-3
Objets supplémentaires :
Marché(s)/Lot(s) 10. – Plâtrerie, plafonds suspendus.
Description :
Les travaux concernent les prestations de plâtrerie, plafonds suspendus pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations de plâtrerie, plafonds suspendus pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
45410000-4
Objets supplémentaires :
45421146-9
Marché(s)/Lot(s) 11. – Revêtement de sols souples.
Description :
Les travaux concernent les prestations de Revêtement de sols souples pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations de Revêtement de sols souples pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
44112200-0
Objets supplémentaires :
Marché(s)/Lot(s) 12. – Peinture intérieure, nettoyage.
Description :
Les travaux concernent les prestations de peinture intérieure, nettoyage pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations de peinture intérieure, nettoyage pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
45442100-8
Objets supplémentaires :
45453100
Marché(s)/Lot(s) 13. – Electricité.
Description :
Les travaux concernent les prestations d’électricité pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations d’électricité pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
09310000-5
Objets supplémentaires :
Marché(s)/Lot(s) 14. – Génie climatique.
Description :
Les travaux concernent les prestations de génie climatique pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations de génie climatique pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
39715200-9
Objets supplémentaires :
45232141-2
Marché(s)/Lot(s) 15. – Installations sanitaires.
Description :
Les travaux concernent les prestations d’installations sanitaires pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations d’installations sanitaires pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
45232460
Objets supplémentaires :
Marché(s)/Lot(s) 16. – Ascenseur.
Description :
Les travaux concernent les prestations d’ascenseur pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations d’ascenseur pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
42416100-6
Objets supplémentaires :
Marché(s)/Lot(s) 17. – AMENAGEMENTS EXTERIEURS PAYSAGERS CLOTURES PORTAILS.
Description :
Les travaux concernent les prestations d’aménagements extérieurs paysagés, de clôtures et de portails pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé
Quantité ou étendue : Les travaux concernent les prestations d’aménagements extérieurs paysagés, de clôtures et de portails pour le projet de restructuration de la bibliothèque départementale du Bas-Rhin à Villé.
Informations complémentaires :
C.P.V. – Objet principal :
45112700-2
Objets supplémentaires :
45340000-2
44221300-8

 

 


Produits associés à cette annonce :
45 – Travaux de construction

 

 


Votre référence de commande au BOAMP :
BDBR-2013-07
Adresse de facturation
Dénomination : ComCom du Canton de Villé
Adresse : Centre Administratif
route de Villé
Code postal : 67220
Ville : Bassemberg
Pays : FR
Siret : 24670077700013
TVA Intracommunautaire :
Classe de profil : groupementCollectivites

 

 


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